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Marques déposées par BRUNO PASCO
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SWEET CONFORT
Marque expirée - Marque en non vigueur

SWEET CONFORT
BRUNO PASCO

Numéro de dépôt :
3691124
Date de dépôt :
13/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/11/2019
SWEET CONFORT de BRUNO PASCO

Présentation de la marque SWEET CONFORT

Déposée le 13 novembre 2009 par BRUNO PASCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SWEET CONFORT »

Le déposant est BRUNO PASCO domicilié(e) 15 RUE DU CAROUGE - 10320 - LIREY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRUNO PASCO domicilié(e) 15 RUE DU CAROUGE - 10320 - LIREY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 12 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SWEET CONFORT est expirée depuis le 13 novembre 2019.

BRUNO PASCO a également déposé les autres marques suivantes : MEDISCIENCES TECHNOLOGIES POUR LA SANTE , TOP SIZE , Scandirelax , Proximédi , SICOA Siège coquille adaptable , SIRENA , POLY SWEET


BRUNO PASCO - 15 RUE DU CAROUGE - 10320 - LIREY - France


BRUNO PASCO - 15 RUE DU CAROUGE - 10320 - LIREY - France


Publication - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Enregistrement sans modification - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ;

Véhicules ;

Fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas.